Georges Vergez

De: Vergez (Georges)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000020527813(source JORF)
radiation
17 Avril 200917/04/2009
De: Vergez (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2009-09-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020527813(source JORF)
admission
17 Avril 200917/04/2009
De: Georges Vergez
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
dans les limites de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000760487(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Vergez (Georges)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
correspondant du Médiateur de la République
JORFTEXT000000739798(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Vergez (Georges)
chef du bureau du cabinet
Objet:
représentant du ministre chargé des anciens combattants
Remplace:M. Jouet (Roger)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000202538(source JORF)
désignation
14 Novembre 199714/11/1997
De: Georges Vergez
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000734032(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199703/07/1997
De: Georges Vergez
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000721571(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Georges Vergez
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000372069(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Georges Vergez
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre des anciens combattants et victimes de guerre
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000162597(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993